Éditeur convertisseur de métadonnées pour l'éducation Lien vers le site de Canopé   Lien vers le site du Ministère de l'Éducation nationale

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Droits d’auteur

  • Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
  • Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à Canopé.
  • La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Canopé.
  • La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
    • gratuité de la diffusion ;
    • respect de l’intégralité des documents reproduits : ni modification, ni altération d’aucune sorte ;
    • citation claire et lisible de la source.
  • Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Adresse
Ce site web est produit, édité, hébergé par Canopé (Services Culture, Éditions, Ressources pour l’Éducation nationale), établissement public à caractère administratif, régi par les articles D 314-70 et suivants du code de l'Éducation.

Canopé
@4 - Avenue du Futuroscope - Téléport 1
BP 80158 - 86961 Futuroscope Cedex
Tél. 05 49 49 78 78
Fax 05 49 49 78 16

Métadonnées du site
Contacts - Mentions légales - Crédits